Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.promenade-en-chaland.com les présentes mentions légales.

Éditeur du site

1. Le site Promenade en chaland a pour objet de présenter des excursions privées de promenade en chaland sur le Bassin d’Arcachon. Il ne s’agit pas d’un site marchand : aucune transaction en ligne n’est proposée. 
2. L’ensemble des contenus présents sur ce site (texte, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient à Balade Chaland Arcachon, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. 
3. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement. Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données en envoyant un mail à contact@promenade-en-chaland.com 
4. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Balade Chaland Arcachon n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur légalité ou leur disponibilité. 
5. L’Éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Cependant, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure, de panne technique, ou d’opérations de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement. BALADE.CHALAND.ARCACHON ne pourra être tenu responsable des interruptions de service, des dysfonctionnements techniques, ou des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. 
6. Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents